avenant au contrat d'assurance

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• ASSURANCE — L’assurance est une opération par laquelle une partie – l’assuré – se fait promettre, moyennant un paiement – la prime ou cotisation –, une prestation par une autre partie – l’assureur – en cas de réalisation du risque. Telle est la définition… …   Encyclopédie Universelle

• Contrat De Capitalisation — Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d un contrat d assurance vie, avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de… …   Wikipédia en Français

• Contrat de capitalisation — Un contrat de capitalisation est une enveloppe fiscale propre à la France très proche d un contrat d assurance vie, avec quelques particularités fiscales. Il en résulte que la plupart des contrats de capitalisation offerts sur le marché sont de… …   Wikipédia en Français

• AVENANT, ANTE — n. m. Acte modificatif d’un contrat d’assurance …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• AVENANT — n. m. Acte modificatif d’un contrat d’assurance …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

• avenant — 1. avenant, ante [ av(ə)nɑ̃, ɑ̃t ] adj. • 1080; p. prés. de l a. v. avenir → advenir ♦ Qui plaît par son bon air, sa bonne grâce. ⇒ affable, agréable, aimable, gracieux. « Elle était encore très belle femme et très avenante » (Sand). « Dommage… …   Encyclopédie Universelle

• Contrat de travail à durée déterminée en France — Pour les articles homonymes, voir CDD. Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisp …   Wikipédia en Français

• Modifications du contrat de travail et des conditions de travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …   Wikipédia en Français

• POLICE — Les fonctions et les services de la police en France recouvrent des domaines très divers. Le Code de procédure pénale assigne d’abord à la police judiciaire de constater les infractions à la loi pénale, d’en rassembler les preuves et d’en… …   Encyclopédie Universelle

• Vélib' — Vélib’ Vélib près de la station de métro Courcelles …   Wikipédia en Français

• Teletravail — Télétravail Le télétravail est l une des formes du « travail hors les murs » ou « travail à distance ». Il se pratique en continu, en mode alterné ou occasionnellement est est défini comme : une forme d organisation ou de …   Wikipédia en Français